http://www.artlibre.org
Le site "copyleft-attitude" a subi quelques transformation pour apparaître dans le courant 2014 sous une forme moins épurée et basique que la version
précédente. J'avoue ne pas trop y retrouver mes billes... Toutes les fonctionnalités ne sont pas encore au point et il faudra sans-doute attendre encore un peu avant pour que les membres
puissent ré-accéder à leurs anciens comptes (?) La présentation des dernières œuvres inscrites se mélange dorénavant à différents articles et annonces, si j'ai bien capté la page d'accueil (?) |
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Licence Art LibreLicence Art Libre 1.3 (LAL 1.3) Préambule : Avec la Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur. Loin d'ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les protège. Elle en reformule l'exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l'esprit quels que soient leur genre et leur forme d'expression. Si, en règle générale, l'application du droit d'auteur conduit à restreindre l'accès aux oeuvres de l'esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L'intention est d'autoriser l'utilisation des ressources d'une oeuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre permet d'avoir jouissance des oeuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun. Avec le développement du numérique, l'invention d'internet et des logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les productions de l'esprit s'offrent naturellement à la circulation, à l'échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la réalisation d'oeuvres communes que chacun peut augmenter pour l'avantage de tous. C'est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et protéger ces productions de l'esprit selon les principes du copyleft : liberté d'usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d'appropriation exclusive. Définitions : Nous désignons par « oeuvre », autant l'oeuvre initiale, les oeuvres conséquentes, que l'oeuvre commune telles que définies ci-après :
L'oeuvre commune :
L'oeuvre initiale :
Les oeuvres conséquentes :
Originaux (sources ou ressources de l'oeuvre) :
Copie :
1- OBJET.
2. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.
2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).
2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER). Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies.
2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER.
3. DROITS CONNEXES.
4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE. Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible.
5. CRITERES DE COMPATIBILITÉ.
6. VOS DROITS INTELLECTUELS.
7. VOS RESPONSABILITES.
8. LA DURÉE DE LA LICENCE.
9. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.
10. LES SOUS-LICENCES.
11. LE CONTEXTE JURIDIQUE. MODE D'EMPLOI : - Comment utiliser la Licence Art Libre ?
Pour bénéficier de la Licence Art Libre il suffit d'accompagner votre
[Nom de l'auteur, titre, date et le cas échéant, le nom des - Pourquoi utiliser la Licence Art Libre ?
1/ Pour mettre à disposition votre oeuvre au plus grand nombre. - Quand utiliser la Licence Art Libre ? Chaque fois que vous voulez bénéficier et faire bénéficier des droits de copie, diffusion et transformation des créations, sans qu'il n'y ait d'appropriation exclusive, utilisez la Licence Art Libre. Par exemple, pour des projets scientifiques, artistiques ou pédagogiques. - A quels types d'oeuvres convient la Licence Art Libre ?
La Licence Art Libre s'applique aussi bien aux oeuvres numériques que non numériques. - Cette licence a une histoire : Elle est née de l'observation et de la pratique du numérique, du logiciel libre, d'internet et de l'art. Elle est issue des rencontres « Copyleft Attitude » qui ont eu lieu à Paris en 2000. Pour la première fois elles faisaient se rencontrer des informaticiens du libre avec des gens du monde de l'art. Il s'agissait d'adapter les principes du copyleft qui définissent le logiciel libre à toutes sortes de créations. http://www.artlibre.org
Copyleft Attitude, 2007.
Cette page a été éditée le 8/04/2005
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Note de DjP:
DJP |
UNE CHOSE de + A SAVOiR POUR S'iNSCRiRE CHEZ ARTLiBRE: LE "LOGiN D'iNSCRiPTiON" DEViENT LE "NOM D'ARTiSTE"
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Mon histoire de la sabam.
À une époque reculée, vers 1989/90, j'ai participé avec un camarade à un "concours de musique de générique" pour une petite série d'animations qui essayait de s'appeller "Astrojos". C'était encore "à la dur": on envoyait les projets sur cassette et par la poste. Puisque nous étions amplis d'une crédule naïveté, nous avons essayés d'être conformes à ce à quoi qu'on s'attend de la part de musiciens pour apparaître un minimum sérieux et responsables: une couverture par la sabam au cas où notre projet serait repompé sans que nous soyons cités. On a donc un peu dans l'urgence démarché pour s'inscrire. Il existait 2 formules: la première, gratuite, consistait à passer un "examen de composition" pour devenir "membre-à-vie", ce qui semblait inaccessible vu notre méconnaissance de l'écriture musicale. La seconde possibilité était de payer +/-1000 bef (25€) pour devenir membre durant un an. On a opté pour la seconde et avons payés et signés pour un an avant d'envoyer nos musiques. Formidable! nous avons gagnés le concours mais pas de bol, la prod a lâché le projet qui ne s'est jamais concrétisé. +/- un an plus tard m'est arrivé par la poste un document de la sabam: un papier à signer et à renvoyer pour, sans aucun frais ni démarches, me propulser au rang de "membre-à-vie". Sur le coup j'y ai vu je ne sais quoi d'avantageux et ai suivi cette démarche. J'étais devenu membre-à-vie bien que n'ayant plus jamais tenté de protéger quoi que ce soit. Mon camarade n'a lui jamais reçu ce courrier et son inscription a pris fin après un an. C'est vers 1998, alors que j'allais réaliser la musique d'un spectacle de théatre pour enfants (Petit Loup) que cette inscription s'est posée en "problème". La sabam leur avait coûté pour leur précédente pièce, des centaines d'€ qu'on estimait tout-à-fait dispensable pour notre collaboration et bien plus intéressants à se partager en extra. J'ai dans un premier temps essayé de me désinscrire mais .... on ne se désinscrit pas de la sabam: on "pose sa démission" et il y a un préavis de un an avant que ce ne soit effectif ! Ce délai était trop long par rapport au projet et poser ma démission, vu la manière dont j'ai été inscrit (à moitié contre mon gré) m'a eu l'air totalement déplacé.(de plus on voit bien dans le générique du "prisonnier" ce qui risque de se passer quand on pose sa démission :) Nous avons donc partagés cette économie et je me suis présenté sous un pseudo. C'est là qu'est né "djP", voué à être noyé dans des listes de Dj's. Je suis donc encore membre sous mon nom mais n'en use jamais en musique. Vers la fin des 90's, la sabam a commencé à demander une cotisation à ses membres, je ne l'ai jamais payé et la sabam ne m'a jamais rapporté un centime.
Membre à vie de la sabam n'est bien-sûr pas une affaire en or ! mais dans mes jeunes oreilles de 1989 ça sonnait bien ! On s'inscrit évidemment à la sabam dans le but d'être "protégé", rôle dont la sabam tentera toujours au maximum de se débiner, par-contre on pense moins au fait qu'une fois repris dans ses listes, elle cherchera toute occurence où on sera cité ou annoncé pour aller réclamer nos "droits", quand bien même on serait l'organisateur de son propre concert, il faudra payer cette somme pour en récupérer la moitié en tant qu'auteur ou artiste, l'autre moitié servant à payer ... la sabam. Ce rôle là, elle met un point d'honneur à le suivre rigoureusement n'hésitant pas à envoyer quelques gestapistes dans les lieux, soirées et festivals en vue d'aller y ponctionner leur propre salaire, eh oui! |
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